Acheter et revendre un véhicule en Amérique

Beaucoup de gens s'interrogent sur les possibilités d'acheter un véhicule dans un pays d'Amérique, ainsi que le revendre peut-être dans un autre pays... Moi-même, je suis toujours intriguée de voir passer les annonces disant que les formalités sont simples. Quand je me suis retrouvée personnellement concernée par le problème (puisqu'on voulait acheter un camping car), j'ai dû me renseigner sur les règles exactes.

Mes informations proviennent d'un Américain, Alex Smith, qui habite à Seattle et s'occupe justement de l'achat de véhicule pour des étrangers. C'est son travail et il a réuni tout ce qu'il y a à savoir sur ce sujet.

Est-ce possible de vendre mon véhicule étranger dans tel et tel pays?

La réponse est : ça dépend.

1ère règle :

Vendre un véhicule étranger dans n'importe quel pays qui exige un TIP (Permit d'Importation Temporaire) est illégal.

Même si apparemment beaucoup de gens le font tout le temps! Le TIP n'est pas au nom du véhicule, mais bien au nom du propriétaire et interdit la vente du véhicule à l'intérieur du pays. Donc, le revendre à un autre voyageur est illégal. Pour le faire légalement, il faut importer le véhicule officiellement dans le pays et payer les taxes. Cela coûte souvent très cher, voire c'est impossible dans certains cas.

C'est un fait. Même si certains le font, c'est illégal.

2ème règle :

Transférer le TIP à une autre personne n'est possible que dans quelques pays.

- En Amérique centrale, cela est possible au Panama et au Costa Rica.

- En Amérique du Sud, cela est possible au Chili.

Dans tous les autres pays, c'est impossible. Dans ce cas, vous devrez faire un PODER.

Mais qu'est-ce que c'est qu'un PODER?

Un PODER est un acte notarié entre le vendeur et l'acheteur qui autorise l'acheteur d'utiliser le véhicule. C'est une location, en quelque sorte. Il n'est pas question de vente (puisque c'est illégal) et le véhicule reste au nom du propriétaire d'origine.

3ème règle :

Le TIP définit qu'il est impossible de changer de propriétaire d'un véhicule à l'intérieur du pays.

Vous ne voulez pas vous retrouver avec un véhicule confisqué et payer des amendes?? Alors ne vendez pas votre véhicule étranger dans un de ces pays, n'essayez pas de changer de propriétaire et ne mentionnez jamais le mot "vente".

4ème règle :

Quelques pays au monde autorisent le transfert de propriété d'un véhicule depuis l'étranger. Le plus pratique sur le continent américain est un véhicule immatriculé aux Etats-Unis. Mais c'est aussi possible avec des véhicules immatriculés en Angleterre, dans l'Ouest de l'Australie et plusieurs pays européens (qui, toutefois, exigent souvent que l'acheteur soit également résident du pays en question, ainsi que le véhicule soit expertisé du jour). Il s'agit, entre autre, de la France, l'Allemagne, la Belgique, la Holland. Les Etats-Unis (certains états en tout cas) autorisent les personnes de toutes les nationalités à immatriculer un véhicule.

Que faire si on doit / veut quand même vendre un véhicule à l'étranger ?

Option 1

1.1 Transfert de propriété

Si vous achetez un véhicule, il devrait être entièrement à votre nom. Faites le transfert officiel (si le pays d'immatriculation du véhicule le permet depuis l'étranger).

1.2 Annulation du Permis d'Importation Temporaire

Il faut absolument annuler le TIP qui est au nom du propriétaire actuel. Pour cela, le vendeur et l'acheteur doivent aller à un poste de douane (un poste où, idéalement, les bureaux des deux pays ne sont pas dans le même bâtiment!)

Donc, le vendeur, en sortant du pays, annule le TIP en son nom. L'acheteur prend le véhicule avec les nouveaux papiers à son nom et fait un nouveau TIP, en entrant dans le pays voisin.

Le véhicule est officiellement à vous, bravo!

Mais que faire si le vendeur ne peut ou ne veut pas aller à la frontière avec vous? Dans ce cas, lisez le point 2.3 ci-dessous.

Option 2

Votre véhicule est immatriculé dans un pays qui ne permet pas le transfert depuis l'étranger. Vous devez faire un PODER pour autoriser le conducteur suivant à l'utiliser.

2.1 Allez voir un notaire pour faire le PODER au nom de l'acheteur.

2.2 Faites certifier le document de PODER par une ambassade, consulat ou ministère de l'intérieur.

2.3 Si possible, transférez le TIP au nom de l'acheteur. Pour cela, rendez-vous à un poste de douane et annulez votre TIP. Eventuellement, l'acheteur peut aussi annuler le TIP en sortant du pays et en utilisant son PODER.

2.4 En entrant dans le pays suivant, l'acheteur fait un TIP à son nom, en montrant les papiers au nom du vendeur, ainsi que son PODER.

Attention! Certains pays (Pérou, Equateur, Argentine) voudront un PODER fait dans le pays d'origine du véhicule.

Dans le cas d'un PODER, les papiers originaux et les plaques restent dans le véhicule. L'acheteur conduira votre véhicule avec l'autorisation que lui procure le PODER.

Cette manière de faire rendra la revente du véhicule très compliquée. Il faudra refaire un PODER par-dessus le PODER et en général, les douaniers n'aiment pas ça. A vous de décider si vous prenez le risque.

Option 3

Vous ne pouvez pas enregistrer le véhicule au nom de votre acheteur (par exemple, parce que vous avez acheté un véhicule canadien ou d'un autre pays qui ne permet pas le transfert depuis l'étranger), votre acheteur veut un véhicule à son nom et n'aime pas l'idée d'un PODER... que pouvez-vous faire?

3.1 Vous pouvez utiliser photoshop pour échanger votre nom sur les documents du véhicule à celui de votre acheteur. Mettez les moyens pour que ça semble vrai. Ceci et illégal et absolument pas recommandé!!

3.2 Suivez les points 1.1 et 1.2 au-dessus.

Attention! Si des voyageurs disent que le transfert de propriété est facile alors que le véhicule n'est pas immatriculé aux USA, il pensent parfois à cette option 3.

Option éventuelle pour un véhicule canadien

Pour le Canada, il y a une éventuelle autre option. Le transfert du propriété est possible depuis l'étranger si ET le vendeur ET l'acheteur sont résidents de ce pays. Dans ce cas, ils peuvent passer par une procuration : en donnant le droit à une personne de confiance d'aller régler le transfert à leur place. Cette personne devra être en possession de votre passeport, permis de conduire et des papiers du véhicule ORIGINAUX! A vous de voir si vous faites assez confiance pour les envoyer.

Personnellement, on a acheté un camping car qui était immatriculé au Canada. Etant Suisses, on n'avait pas la possibilité d'acquérir ce véhicule officiellement, sans aller au Canada avec le vendeur et le véhicule en question. (Et même, on aurait dû donner une adresse au Canada, ce qu'on n'avait pas.) Finalement, le vendeur a importé le véhicule aux USA pour pouvoir nous le revendre. Actuellement, il est donc immatriculé en Californie. Vous pouvez lire l'article qui concerne l'achat de ce véhicule en cliquant ici.

Voilà, toutes les informations que j'ai. Bonne chance!! Partagez vos expériences en commentaire! :)